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RI.1. ASSEMBLEE GENERALE
1.1. Organisation de l'assemblée générale
1.1.1. Convocation
1.1.2. Contenu minimum
1.1.3. Compte rendu
1.1.4. Liste d'émargement
1.2. Dépôt des candidatures à l'élection au CA
1.3. Organisation des élections au CA

RI.2. CONSEIL D'ADMINISTRATION
2.1. Composition du bureau
2.2. Procès-verbaux de séance du CA
2.2.1. Contenu
2.2.2. Compte-rendu
2.3. Démissions en cours de mandat

RI.3. CIRCULATION DE L'INFORMATION
3.1. Information interne AAE
3.2. Information externe : élèves de Télécom Physique Strasbourg
3.3. Information externe : administration de Télécom Physique Strasbourg
3.4. Information externe : enseignants de Télécom Physique Strasbourg
3.5. Informations externes diverses

RI.4. REPRESENTANTS DE L'AAE AUPRES D'ORGANISMES

RI.5. ORGANISMES REGIONAUX DE L'AAE
5.1. Mission
5.2. Compétences
5.3. Composition
5.4. Organisation
5.5. Finances
5.6. Dissolution

RI.6. GRAND CONSEIL DE L'AAE
6.1. Composition
6.2. Compétences
6.3. Fonctionnement

RI.7. RELATIONS AVEC LES ELEVES
7.1. Bureau des élèves


Le règlement intérieur, prévu à l'article 18 des statuts de l'Association des Anciens Elèves de Télécom Physique Strasbourg, a pour objet de préciser les modalités et dispositions particulières ayant traits au fonctionnement de l'Association.

RI.1. ASSEMBLEE GENERALE

1.1. Organisation de l'Assemblée Générale

1.1.1. Convocation

Sont convoqués individuellement à l'Assemblée Générale :

  • les membres actifs,
  • les membres d'honneur,
  • le directeur de l'Ecole,

    Sont invités à l'Assemblée Générale :

  • les membres bienfaiteurs,
  • les membres "amis de l'école",
  • les membres étudiants,
  • le président du Conseil d'Administration de Télécom Physique Strasbourg,
  • le directeur des études,
  • le président du Bureau Des Elèves,
  • le président de l'ARISAL,
  • les élèves,
  • les anciens élèves non cotisants.

    1.1.2. Contenu minimum de la convocation à l'Assemblée Générale

  • lieu, date, heure,
  • ordre du jour,
  • appel de candidature à l'élection au CA,
  • le nombre de places vacantes au CA.

    1.1.3. Compte-rendu de l'Assemblée Générale

    Un résumé du procès-verbal de l'Assemblée Générale est publié, après lecture et approbation par le CA, dans le bulletin de liaison "Contact".

    1.1.4. Liste d'émargement

    Il est tenu une liste d'émargement des membres actifs présents à l'AG. Cette liste sera jointe au procès-verbal de séance, qui est porté au livre de l'Association.

    1.2. Dépôt des candidatures à l'élection au Conseil d'Administration

    Les actes de candidature à l'élection au CA doivent obligatoirement parvenir au secrétariat de l'Association, avant l'ouverture de l'Assemblée Générale.

    Si, au moment de l'ouverture de l'Assemblée Générale, le nombre de candidats est inférieur au nombre de postes à pourvoir, des candidatures seront sollicitées parmi les présents. Une interruption de séance avant l'élection permettra leur inscription officielle.

    1.3. Organisation des élections au Conseil d'Administration

    1.3.1. Avant le vote, deux assesseurs sont choisis parmi les membres actifs présents, afin de vérifier la régularité des opérations. Ils tiennent comptabilité des votants, sont chargés du dépouillement, et publient le résultat de l'élection. Le résultat est porté au procès-verbal de l'Assemblée Général par le secrétaire.

    1.3.2. Un premier scrutin renouvelle les postes des membres en fin de mandat. S'il y a lieu, un deuxième scrutin attribue les postes vacants des membres démissionnaires pour la durée restante du mandat interrompu.

    RI.2. CONSEIL D'ADMINISTRATION

    2.1. Responsables

    Le CA nomme, avec leur accord, les responsables suivants parmi les membres cotisants de l'Association:

  • responsable réseaux;
  • responsable communication interne;
  • responsable communication externe;
  • responsable annuaire;
  • responsable emploi;
  • responsable stages;
  • responsable manifestations;
  • responsable site web.

    Le rôle et les fonctions des responsables sont définis par le CA.

    2.2. Procès-verbaux de séance du Conseil d'Administration

    2.2.1. Contenu (procès-verbaux portés au livre de l'Association)

  • tous les points traités et les décisions prises.

    2.2.2. Compte-rendu

    Le compte-rendu de séance est un résumé succinct de ce procès-verbal, ne contenant pas les problèmes concernant nommément les membres ; il doit cependant être assez explicite pour les personnes absentes. Il contient en particulier les dates et décisions.

    Ce compte-rendu est diffusé auprès de tous les membres du Grand Conseil.

    2.3. Démissions en cours de mandat

    2.3.1. Ces démissions isolées ne prennent effet qu'à la date de la prochaine Assemblée Générale suivant la date de démission. Le membre démissionnaire est libéré de toute obligation dès l'acceptation de sa démission par le président de l'Association ou son représentant.

    Une démission doit obligatoirement être datée, signée et adressée à l'Association par lettre recommandée.

    2.3.2. Si le nombre de démissionnaires entre deux Assemblées Générales est inférieur à cinq, il sera procédé à leur renouvellement par élection pour un an. Dans ce cas, il y aura donc deux tours de scrutin, le premier pour remplacer les renouvelables dont le mandat sera de deux ans, et le second pour remplacer les démissions dont le mandat sera d'un an seulement.

    2.3.3. Si le nombre des démissionnaires est supérieur ou égal à cinq, le CA ne peut plus fonctionner. Ceci entraîne la convocation sous quatre semaines, d'une Assemblée Générale extraordinaire, qui élira un nouveau conseil dans sa totalité.

    2.3.4. Si la situation d'inexistence de CA devait se prolonger au-delà de cette AG extraordinaire, le processus de dissolution de l'Association prévu aux articles 15 et 16 des statuts, serait mis en route automatiquement.

    RI.3. CIRCULATION DE L'INFORMATION

    3.1. Information interne AAE

    3.1.1. L'Annuaire est distribué gratuitement à tout membre actif de l'AAE ayant été:

    • soit cotisant de l'année en cours ou année précédente;
    • soit ayant droit (chômeur, promotion sortante) de l'année en cours

    3.1.2. Le bulletin "Contact" est distribué gratuitement à tout ancien élève ayant acquitté sa cotisation dans l'année en cours ou dans l'année précédant sa publication. Au moins un "Contact" sera envoyé à tous les anciens élèves non cotisants.

    3.1.3. L'arrêt de la distribution de l'annuaire ou de Contact est signifié individuellement.

    3.1.4. Les comptes-rendus de réunions sont transmis sous un mois à toutes les personnes invitées.

    3.1.5. Après accord du président ou du vice-président, la signature d'un des membres du bureau suffit à la publication d'informations internes. Une copie est transmise au président et au secrétaire.

    3.1.6. Le trésorier doit être informé de toutes les opérations financières exécutées par l'une des personnes en ayant pouvoir.

    3.2. Information externe : élèves de Télécom Physique Strasbourg

    Le président du Bureau Des Elèves ou son délégué représente les élèves auprès de l'AAE. Il est de droit invité aux réunions du CA, GC, et à l'AG.

    3.3. Information externe : administration de Télécom Physique Strasbourg

    Le courrier de l'Association à destination de l'Ecole est signé soit par le président, soit par un membre du CA, après accord du président ou du vice-président. Une copie est transmise au président et au secrétaire.

    3.4. Information externe : enseignants de Télécom Physique Strasbourg

    Le bulletin "Contact" est mis à disposition des enseignants de Télécom Physique Strasbourg à la scolarité de Télécom Physique Strasbourg.

    3.5. Informations externes diverses

    Toutes ces informations, courriers, publications peuvent être signées soit par le président, soit par un membre du CA, après obtention de l'autorisation écrite du président ou du vice-président. De même, une copie est transmise au président et au secrétaire.

    RI.4. REPRESENTANTS DE L'AAE AUPRES D'ORGANISMES

    4.1. Les représentants de l'AAE auprès d'organismes tels que CA Télécom Physique Strasbourg, C. PROF. Télécom Physique Strasbourg, IESF, ARISAL, etc., sont nommés parmi les membres actifs par le président de l'Association sur proposition du CA.

    4.2. Ces personnes sont nommées pour la durée du mandat prévu par l'organisme où ils sont délégués, ceci jusqu'à leur démission ou révocation par le CA. Dans ce dernier cas, la personne concernée sera entendue au préalable par le CA, qui statuera à la majorité simple.

    4.3. En fin de mandat, la personne concernée se mettra en relation avec le CA, qui décidera avec elle de l'opportunité de renouvellement du mandat.

    4.4. Ces représentants de l'AAE sont automatiquement invités aux réunions du CA et membres du GC. Ils en reçoivent les comptes-rendus de séance.

    RI.5. ORGANISMES REGIONAUX DE L'AAE

    La répartition géographique des anciens élèves nécessite la création de groupements régionaux.

    5.1.Mission

    Tous les points précisés à l'article 3 des statuts et en particulier :

  • établir et cultiver les liens entre Anciens d'une même région,
  • établir une communication étroite avec l'Association mère,
  • promouvoir l'image de marque de Télécom Physique Strasbourg dans la région.

    5.2. Compétences

    Activités de toute nature, conformes aux statuts de l'AAE et après en avoir informé le président ou l'ensemble du CA de l'AAE.

    5.3. Composition

    Chaque organisme régional est composé d'anciens élèves de l'EIPS, de l'ENSPS ou de Télécom Physique Strasbourg résidant ou travaillant dans la région définie. Il peut y avoir bi-appartenance.

    5.4. Organisation

    5.4.1. Elle est calquée sur celle de l'Association

    5.4.2. Un minimum de dix membres actifs est nécessaire pour créer un organisme régional. Un document signifiant la création d'un groupement est signé par les membres fondateurs et envoyé au président de l'Association, qui en informe le CA.

    5.4.3. Ces membres fondateurs mettront en place une structure légère régionale. Son fonctionnement sera précisé par écrit. La structure régionale devra comprendre au moins :

  • un président,
  • un trésorier,
  • un secrétaire.

    Ils seront nommés par le CA sur proposition des membres fondateurs de la structure régionale.

    5.4.4. Le comité directeur de l'organisme régional nomme son ou ses représentants auprès de l'AAE ; ils seront membres du GC.

    5.5. Finances

    5.5.1. Un groupement régional structuré dispose d'un compte associé ; toute opération de débit sur ce compte nécessite la signature, soit du président, soit du trésorier, soit du trésorier adjoint de l'AAE.

    5.5.2. Ce compte est alimenté par :

  • le reversement de 25 % des cotisations perçues par l'AAE auprès des membres du groupement régional,
  • reversement sur demande de 50 % du montant que l'AAE obtient de l'Ecole au titre du reversement partiel de la taxe d'apprentissage versée par les entreprises, qui auront été contactées par un membre du groupement régional (à lui de le signaler à l'AAE),
  • dons ou cotisations propres, sur lesquels l'AAE ne perçoit aucune quote-part.

    5.6. Dissolution

    5.6.1. Outre les dispositions prévues aux articles 15 et 16 des statuts de l'AAE s'appliquant aussi à l'organisme régional, l'organisme régional cesse d'exister, s'il présente moins de 10 membres actifs auprès de l'AAE ou si la structure minimale décrite au 5.4.3. n'est plus réalisée.

    5.6.2. La dissolution sera alors prononcée par le CA, après information individuelle par lettre des membres actifs de l'organisme régional, i.e. les personnes à la fois membres de l'organisme régional et membres actifs de l'AAE. Les actifs de l'organisme régional réintégreront alors les actifs de l'AAE.

    RI.6. GRAND CONSEIL DE L'AAE

    Afin d'obtenir une meilleure communication au sein de l'AAE est créé par la présente le "Grand Conseil de l'Association des Anciens Elèves".

    6.1. Composition

    6.1.1. Sont membres du Grand Conseil :

  • les membres du CA,
  • les responsables définis à l'article 2.1,
  • les délégués régionaux,
  • les délégués entreprises/laboratoires,
  • les délégués de promotion,
  • les représentants de l'AAE auprès d'organismes,
  • le président du BDE, ou son représentant.

    6.1.2. Les délégués régionaux sont nommés soit par le groupement régional lorsqu'il existe, soit par le CA de l'AAE, lorsque ce groupement n'existe pas encore. Ces derniers sont nommés pour une durée d'un an, renouvelable autant de fois que le CA le jugera nécessaire.

    6.1.3. La nomination de ces délégués régionaux ne peut être remise en question que par le groupe d'intérêt qui les a nommés.

    6.1.4. Les délégués de promotion sont choisis pour une durée indéterminée par leur promotion. A défaut, ils sont nommés par le CA de l'AAE pour une durée indéterminée.

    6.1.5. La nomination de ces délégués de promotion ne peut être remise en question que par une majorité de la promotion représentée.

    6.1.6. Les délégués d'entreprises/laboratoires sont nommés par le CA de l'AAE sur proposition du groupe d'intérêt qu'ils représentent.

    6.2. Compétences

    6.2.1. Le G.C. est un organe consultatif pour tout ce qui touche à la vie de l'AAE.

    6.2.2. Il peut émettre des propositions d'activités, qui devront être agréées selon le cas par le CA voire par l'AG de l'AAE.

    6.3. Fonctionnement

    6.3.1. Le président de l'AAE est président du GC.

    6.3.2. Le secrétaire de l'Association des Anciens Elèves convoque le GC et publie les procès-verbaux de séance.

    6.3.3. Un secrétaire de séance est choisi par le conseil ; il a charge d'établir le procès-verbal de séance.

    6.3.4. Le GC se réunit sur convocation du CA. Une convocation annuelle est souhaitable.

    RI.7. RELATIONS AVEC LES ELEVES

    7.1. Bureau des élèves

    7.1.1. Le président du BDE est invité à toutes les réunions du CA et GC.

    7.1.2. Le bulletin "Contact" est offert au BDE à raison de 10 exemplaires ou davantage sur commande du BDE.

    7.1.3. L'annuaire est mis à disposition de tous les élèves à chaque parution et en divers lieux de l'école : scolarité, foyer étudiant, bibliothèque...


    Modifié en Assemblée Générale le 9 janvier 1999
    Modifié en AG le 6 avril 2002.
    Modifié en AG le 7 avril 2004.
    Modifié en AG le 9 mars 2013.